SOCIETE FRANCAISE DES HOTELS DE MONTAGNE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1644514
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2009
Présentation de la marque MONT D'ARBOIS
Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES HOTELS DE MONTAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONT D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES HOTELS DE MONTAGNE domicilié(e) 47, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2143573) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 134 510 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2143573) - France.
La marque MONT D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DES HOTELS DE MONTAGNE, société anonyme - 47, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2143573) - France - SIREN 562134510
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2143573) - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143573 - Publication au BOPI 1999-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres;objets d'ameublement et de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non médicale ni à usage de laboratoire.Tissus et produits textiles notamment linge de table et de maison, draps, nappes, dessus de lit, matelas, literie, tissus d'ameublement, linge de bain, rideaux en matières textiles ou en plastique;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MONT D'ARBOIS"
